Artemis

Le fait que le Site Web et les Services contiennent des liens de redirection vers d’autres ressources (telles que des sites Web, des applications mobiles, etc.) ne découle pas, directement ou indirectement, d’approbation, d’association, de parrainage, de soutien ou d’affiliation avec toute ressource liée, sauf indication spécifique aux présentes. Nous déclinons toute responsabilité quant à l’examen ou à l’évaluation de ces ressources, et nous ne nous portons pas garants des offres des entreprises ou des personnes concernées, ni du contenu de leurs ressources. Nous déclinons également toute responsabilité quant aux actes, aux produits, aux services et au contenu d’autres tiers. Il vous incombe d’examiner attentivement les déclarations juridiques et autres conditions d’utilisation des ressources auxquelles vous accédez par l’entremise d’un lien sur le Site Web. L’utilisation de liens vers des ressources indépendantes du Site Web se fait à vos propres risques.

Les « Droits de propriété intellectuelle » s’entendent de tous les droits actuels et futurs conférés par la loi, la common law ou l’equity en ce qui concerne les droits d’auteur et les droits connexes, les marques de commerce, les dessins et modèles, les brevets, les inventions, le fonds commercial et le droit d’intenter une action en contrefaçon, le droit aux inventions, les droits d’utilisation et tous les autres droits de propriété intellectuelle, dans chaque cas, qu’ils soient enregistrés ou non, et y compris les demandes et droits de demande liés à l’obtention de ces droits, et les droits d’en revendiquer la priorité, et de tous les droits ou formes de protection similaires ou équivalentes et de tous les autres résultats de l’activité intellectuelle qui subsistent ou subsisteront maintenant ou à l’avenir dans n’importe quelle partie du monde. Le présent Accord ne vous transfère aucune propriété intellectuelle détenue par Artemis ou par des tiers, et tous les droits, titres et intérêts relatifs à cette propriété demeureront (entre les parties) la propriété exclusive d’Artemis. Les marques de commerce et de service, les illustrations et les logos utilisés en relation avec le Site Web et les Services sont des marques de commerce ou des marques déposées d’Artemis ou de ses concédants de licence. Les autres marques de commerce et de service, illustrations et logos utilisés en relation avec le Site Web et les Services peuvent être des marques de commerce de tiers. Votre utilisation du Site Web et des Services ne vous donne aucun droit ou licence pour reproduire ou utiliser autrement les marques d’Artemis ou de tiers.

Nous nous réservons le droit de modifier le présent Accord ou les dispositions relatives au Site Web et aux Services à tout moment et à notre discrétion. Le cas échéant, nous réviserons la date de mise à jour figurant au bas de cette page. Nous pouvons également vous informer de ces modifications par d’autres moyens, à notre discrétion, en utilisant notamment les coordonnées que vous nous avez fournies.

Une version mise à jour du présent Accord entrera en vigueur immédiatement après la publication de l’Accord révisé, sauf indication contraire. En continuant à utiliser le Site Web et les Services après la date d’entrée en vigueur de l’Accord révisé (ou de tout autre acte spécifié à ce moment-là), vous consentez à ces modifications.

Vous reconnaissez avoir lu le présent Accord et en acceptez toutes les modalités. En accédant au Site Web et aux Services et en les utilisant, vous reconnaissez être lié par le présent Accord. Si vous n’acceptez pas de respecter les modalités du présent Accord, vous n’êtes pas autorisé à accéder au Site Web et aux Services ou à les utiliser. La présente politique de conditions générales a été créée à l’aide du générateur de conditions générales.

Si vous avez des questions, des préoccupations ou des plaintes concernant le présent Accord, nous vous encourageons à communiquer avec nous aux coordonnées ci-dessous :

https://solutionsartemis.com/contact-us/

Ce document a été mis à jour pour la dernière fois le 24 octobre 2023.